Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente destinées aux clients particuliers (ci-après les « Conditions générales de vente ») régissent et régulent :
(1) l’achat de briquets arborant des motifs originaux de la marque « Clipper » et d’autres accessoires
(2) l’utilisation de tous les services de personnalisation
proposés sur le site www.myclipper.eu (ci-après le « Site Web »), par des utilisateurs agissant en dehors de l’exercice de leur activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou professionnelle (B2C). Elles ne s’appliquent pas aux transactions avec les clients professionnels (B2B), auxquels sont réservées des « Conditions générales de vente pour les clients professionnels » spécifiques.
En accédant au Site Web, l’utilisateur déclare avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions générales de vente.
Le site web www.myclipper.eu est la propriété de FamilyBro s.r.l., société dont le siège social est situé à Vascon di Carbonera, Via Giacomo Bortolan n°44, adresse électronique certifiée (PEC) : familybro@pec.it, e-mail : info@myclipper.eu, fax : +39 0422 22 11 4, téléphone : +39 0422 22 11 4, inscrite à la Chambre de commerce de Trévise sous le n° TV – 373160 du registre du commerce.
CLIPPER est une marque déposée de FLAMAGAS, S.A..
Myclipper.eu est un nom de domaine enregistré par FAMILYBRO S.R.L. avec l'autorisation de FLAMAGAS, S.A., Metalurgia, 38-42, 08038 Barcelone (Espagne).
Tous les briquets sont conformes à la norme ISO 9994 et sont équipés de dispositifs de sécurité pour les enfants conformément à la réglementation en vigueur.
1. DÉFINITIONS
1.1 Dans les présentes Conditions générales de vente, les termes énumérés ci-dessous ont la signification suivante :
par « contrat de vente en ligne », on entend le contrat de vente portant sur les Produits et les Produits personnalisés, conclu entre le Vendeur et l’Acheteur dans le cadre d’un système de vente à distance organisé par le Vendeur lui-même au moyen d’outils télématiques ;
par « Acheteur », on entend la personne physique qui effectue l’achat à des fins non liées à son activité commerciale ou professionnelle ;
par « Fournisseur/Vendeur », on entend FamilyBro s.r.l., dont le siège social est situé à Vascon di Carbonera, Via Giacomo Bortolan n° 44, code fiscal et numéro de TVA 04726840269 ;
par « Produits », on entend exclusivement les briquets arborant les graphismes originaux « Clipper » et les accessoires figurant dans les catalogues électroniques du Site ;
par « Produits personnalisés », on entend les briquets originaux « Clipper » figurant dans les catalogues électroniques du Site, personnalisables sur demande et selon les indications de l’Acheteur ;
Les « parties » désignent conjointement le Vendeur et l’Acheteur ;
Le terme « Site » désigne le site Internet correspondant à l’adresse www.myclipper.EU, par l’intermédiaire duquel il est possible d’effectuer des achats en ligne de Produits et de Produits personnalisés ;
Le terme « prix » désigne le prix de vente de chaque Produit ou Produit personnalisé.
2. OBJET DU CONTRAT
2.1 Par le biais du Site du Vendeur, l'Acheteur peut acheter à distance les Produits présents dans les catalogues virtuels et les Produits Personnalisés.
2.2 Les Produits et les Produits Personnalisés objet du contrat de vente en ligne sont ceux choisis par l'Acheteur, suivant les procédures d'achat et de personnalisation indiquées sur le Site. Des montants minimums par commande sont prévus pour certains Produits et Produits Personnalisés.
2.3 Les descriptions et les images sur le Site sont publiées à titre d'exemple et peuvent ne pas être parfaitement représentatives des caractéristiques des Produits et des Produits Personnalisés, mais peuvent différer en termes de couleur, de taille et d'accessoires présents sur l'image.
2.4 Les Conditions Générales de Vente ne s'appliquent pas à la fourniture de services et/ou à la vente de produits par des parties autres que le Vendeur qui sont présentes sur le Site par le biais de liens, de bannières ou d'autres liens hypertextes.
3. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
3.1 Les présentes conditions générales de vente doivent être lues et examinées " en ligne " par l'Acheteur. Elles sont mises à tout moment à la disposition de l'Acheteur pour reproduction et conservation, conformément à l'article 12 du décret législatif n° 70 du 9 avril 2003.
3.2 En acceptant les Conditions générales de vente, en apposant un drapeau dans la case prévue à cet effet, l'Acheteur déclare avoir lu, connaître et accepter ces Conditions et s'engage à les respecter dans ses relations avec le Vendeur.
3.3 Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être mises à jour, complétées ou modifiées à tout moment par le Vendeur, qui notifiera toute modification à travers les pages du Site.
3.4 Le Vendeur n'est pas lié par d'autres conditions que les Conditions Générales de Vente, sauf accord écrit préalable entre les parties.
4. COMMANDES
Achat de produits
4.1 Pour conclure le contrat de vente en ligne de Produits, l’Acheteur doit remplir les champs obligatoires en suivant la procédure d’achat disponible sur le site www.myclipper.eu et envoyer au Vendeur, après s’être identifié et/ou avoir saisi son nom d’utilisateur et son mot de passe, la commande (« Formulaire de commande »).
Les présentes conditions de vente sont intégralement reprises dans la procédure d’achat figurant sur le site et l’Acheteur est tenu de les accepter avant de passer commande.
La commande n'est considérée comme finalisée qu'au moment où l'Acheteur termine la procédure de commande en cliquant sur un bouton clairement libellé «Passer Commande» ou une mention équivalente. Ce bouton indique sans équivoque que la commande entraîne une obligation de paiement de la part de l'Acheteur.
Une fois la commande passée, l'Acheteur recevra un e-mail automatique du Vendeur, imprimable et récapitulatif de la commande, indiquant :
– les données personnelles
– les produits commandés
– les éventuels frais de port et frais annexes
– les modalités et délais de livraison
– le prix et les modalités de paiement
– le droit de rétractation
– le code permettant d’identifier la commande lors des étapes suivantes (« Code d’identification »).
L’Acheteur est tenu de vérifier l’exactitude des données saisies et de signaler immédiatement toute erreur au Vendeur par e-mail.
4.2 Dès réception de la commande et après vérification de la disponibilité des Produits et de la régularité des paiements effectués par l’Acheteur, le Vendeur enverra un e-mail de confirmation, d’acceptation et de prise en charge de la commande (« Confirmation de commande »). Par la suite, le Vendeur enverra à l’Acheteur le reçu d’achat des produits, en indiquant le numéro d’expédition (« Numéro de suivi »).
4.3 Le contrat de vente en ligne n’est réputé conclu et prend effet qu’au moment où l’Acheteur reçoit la Confirmation de commande du Vendeur.
4.4 Le Vendeur se réserve le droit d’accepter la commande reçue, même partiellement (par exemple, si tous les Produits commandés ne sont pas disponibles). Dans ce cas, le contrat de vente en ligne est réputé conclu uniquement pour les Produits acceptés par le Vendeur.
4.5 Si les Produits figurant dans le catalogue :
– ne sont plus disponibles et/ou
– en cas de commandes incomplètes ou erronées,
le Vendeur informera l’Acheteur par e-mail qu’il n’est pas possible de conclure le contrat, en en indiquant la raison.
Dans tous ces cas, le Vendeur procédera au remboursement du montant éventuellement déjà versé par l’Acheteur par recrédit selon le même mode de paiement que celui utilisé pour le paiement.
4.6 En transmettant le formulaire de commande par voie électronique, l’Acheteur confirme avoir pris connaissance et accepter les Conditions générales de vente ainsi que les informations complémentaires figurant sur le Site, y compris celles accessibles via des liens, notamment les Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité.
4.7 Le formulaire de commande est conservé dans la base de données du Vendeur pendant la durée nécessaire au traitement de la commande et est accessible à l’Acheteur dans la section relative à son compte.
Achat de produits personnalisés
4.8 Pour les Produits personnalisés, les conditions prévues au paragraphe précédent concernant l'achat des Produits s'appliquent, dans la mesure où elles sont compatibles.
4.9 En cliquant sur le bouton « Personnaliser » présent sur les pages du Site et pour certains Produits spécifiques, l'Acheteur peut bénéficier d'un service de personnalisation (ci-après dénommé le « Service ») qui lui permet d'obtenir des briquets Clipper originaux sur lesquels sont imprimés des images, des logos, des graphismes, des marques, etc. fournis par l'Acheteur lui-même (ci-après dénommés les « Contenus »).
L'Acheteur s'engage à utiliser le Service conformément aux présentes Conditions générales de vente et à respecter les obligations énoncées au paragraphe suivant.
4.10 Pour acheter les Produits personnalisés, l'Acheteur devra, en suivant la procédure indiquée sur le Site :
- insérer les contenus ;
- vérifier l'aperçu 3D du produit personnalisé ;
- ajouter le produit personnalisé au panier ;
- Sélectionnez la quantité souhaitée.
4.11 Les couleurs de l'aperçu 3D dépendent des outils utilisés par l'Acheteur et peuvent donc différer des couleurs réelles.
Aucune modification ne pourra être apportée aux Produits personnalisés après l'envoi du Bon de commande. La qualité d'impression du Produit personnalisé dépendra de la résolution et du format des Contenus fournis.
4.12 Si le Vendeur estime que les Contenus enfreignent les présentes Conditions générales, il informera l'Acheteur par e-mail qu'il n'est pas possible d'accepter la commande, en en indiquant la raison.
Dans tous ces cas, le Vendeur s'engage à rembourser toute somme déjà versée par l'Acheteur en effectuant un virement sur le même mode de paiement que celui utilisé pour le paiement initial.
Déclarations et garanties de l'acheteur des produits personnalisés
4.13 Les Produits personnalisés sont destinés exclusivement à l'usage personnel de l'Acheteur. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas d'actions, de contestations ou de réclamations de tiers dont les droits auraient été lésés par la vente des Produits personnalisés.
L'Acheteur déclare et garantit qu'il est le titulaire, ou qu'il dispose en tout état de cause de tous les droits d'exploitation et d'utilisation des Contenus transmis en vue de la personnalisation des briquets Clipper d'origine.
L'Acheteur déclare et garantit également que les Contenus ne violent pas les dispositions impératives, l'ordre public et les bonnes mœurs, et reconnaît en être seul responsable.
4.14 L'Acheteur s'engage notamment à ne pas utiliser le Service pour imprimer des Contenus :
- illicites, préjudiciables, abusifs, diffamatoires, vulgaires, portant atteinte à la vie privée, à l'honneur et à la réputation de tiers ;
- qu'il n'a pas le droit d'utiliser en vertu d'une disposition légale ou d'un contrat conclu avec des tiers ;
- qui constituent une violation de brevets, de marques, de droits d'auteur, de droits à l'image ou d'autres droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle de tiers.
L'Acheteur reconnaît et accepte que, bien que le Vendeur ait le droit de refuser la personnalisation, celui-ci n'est toutefois pas tenu d'examiner et/ou de refuser les Contenus, n'ayant aucun contrôle sur ceux-ci et ne pouvant en vérifier l'origine et la légitimité, et le dégage de toute responsabilité quant à la réalisation des Produits personnalisés.
4.15 L'Acheteur garantit en outre et dégage le Vendeur et Flamagas de toute responsabilité en cas de violation (i) des garanties, déclarations et/ou obligations visées aux points précédents, (ii) de la réglementation en vigueur, y compris celle relative aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que (iii) des droits de tiers, y compris la société Flamagas S.A., titulaire de la marque Clipper.
L'Acheteur s'engage à garantir et à indemniser le Vendeur et Flamagas S.A. de tout dommage, coût, sanction, préjudice, taxe et/ou dépense, y compris les frais juridiques, même extrajudiciaires, découlant d’actions, de réclamations, de demandes et/ou de litiges liés de quelque manière que ce soit à la violation, par le Contenu, des droits de tiers et/ou des présentes Conditions générales.
4.16 L'Acheteur s'engage à ne faire valoir aucun droit, demande, réclamation et/ou prétention à l'encontre du Vendeur dans le cas où des Produits personnalisés comportant des Contenus similaires à ceux utilisés par l'Acheteur seraient réalisés pour des tiers.
4.17 L'Acheteur autorise le Vendeur à utiliser les images des Produits personnalisés à titre de référence sur ses sites web, dans ses catalogues, ainsi que dans ses supports publicitaires et promotionnels.
5. MODES DE PAIEMENT
5.1 Le paiement du prix des Produits et des Produits personnalisés s'effectue à l'avance et la réception du montant effectif constitue une condition nécessaire à leur livraison. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal et Stripe. Les différents moyens de paiement n’entraînent aucun frais supplémentaire pour l’Acheteur.
5.2 À aucun moment de la procédure d’achat, le Vendeur n’a accès aux informations relatives à la carte bancaire, au compte PayPal et au compte Stripe de l’Acheteur, lesquelles sont transmises via une connexion sécurisée directement au site qui gère la transaction. Aucune base de données du Vendeur ne conserve ces données et ce dernier ne peut donc en aucun cas être tenu responsable d’une éventuelle utilisation frauduleuse et abusive par des tiers lors du paiement des produits achetés sur www.myclipper.eu, sauf en cas de dol ou de faute grave.
5.3 Dans tous les cas de non-acceptation ou d’annulation de la commande par le Vendeur ou de rétractation de l’Acheteur, les sommes éventuellement déjà versées sont remboursées à ce dernier par recrédit selon le même mode de paiement que celui utilisé pour le paiement. Les délais de crédit effectif dépendent du système bancaire et, par conséquent, le Vendeur ne peut être tenu responsable des éventuels dommages, directs ou indirects, résultant d’un retard ou d’une non-libération du montant imputable au système bancaire.
6. DÉLAI ET MODE DE LIVRAISON DES PRODUITS ET DES PRODUITS PERSONNALISÉS
6.1 La livraison des Produits et des Produits personnalisés est effectuée à l’adresse indiquée par l’Acheteur au moment de la commande, à la charge du Vendeur.
6.2 Le Vendeur fait appel à des services de messagerie express pour la livraison des Produits. Le Vendeur remet les Produits au transporteur dans leur emballage d'origine du fabricant ou dans des cartons scellés à l'aide de ruban adhésif portant la marque du Vendeur, ou encore dans des pochettes plastifiées scellées portant le logo du transporteur utilisé. Le Vendeur se réserve le droit d’honorer chaque commande en plusieurs livraisons, en fonction de la disponibilité des Produits et des Produits personnalisés.
6.3 Les délais de livraison à l’Acheteur sont indiqués dans la section « Type de livraison » et doivent être considérés comme indicatifs et non contraignants.
6.4 Le Vendeur se réserve le droit de suspendre la livraison des Produits pendant toute la durée où l’Acheteur ne respecte pas les obligations qu’il a contractées envers le Vendeur pour les achats effectués via le Site et/ou pour d’autres transactions intervenues entre les parties.
6.5 Au moment de la livraison de la marchandise par le transporteur, l’Acheteur est tenu de vérifier :
– que le nombre de colis livrés corresponde à celui indiqué dans le document d’accompagnement du transporteur ;
– que l’emballage soit intact, non endommagé, non mouillé ni altéré de quelque manière que ce soit.
6.6 En cas de colis manquants/en surplus et/ou d’emballage endommagé/altéré, il est recommandé à l’Acheteur de signaler immédiatement ces anomalies en apposant, à côté de sa signature sur le bon de livraison, la mention « sous réserve de contrôle », en en précisant le motif. Toutes les réclamations concernant l’état de la marchandise au moment de la réception doivent être adressées au Vendeur dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant la livraison de la marchandise. Une fois le bon de livraison du transporteur signé sans aucune réserve, l’Acheteur ne pourra plus contester auprès du Vendeur les vices, défauts ou non-conformités susmentionnés.
6.7 Il est convenu que le risque de perte ou d'endommagement des biens n'est transféré à l'acheteur qu'au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui et autre que le transporteur, prend physiquement possession des biens, conformément à l'article 63 du code de la consommation.
6.8 Types de livraison
Livraison standard
La livraison est effectuée en bordure de rue les jours ouvrés.
Le transporteur effectue une première tentative de livraison sans préavis.
En cas d’absence de l’Acheteur, le transporteur laisse un avis de passage (avis déposé dans la boîte aux lettres ou autocollant sur la sonnette) et effectue une nouvelle tentative de livraison le jour ouvré suivant. En cas de nouvelle absence, l’Acheteur sera contacté par le personnel du Vendeur afin de convenir d’une nouvelle livraison.
Si la troisième tentative de livraison échoue, les Produits et les Produits personnalisés resteront en dépôt chez le transporteur pendant une période de 10 (dix) jours, à l’issue de laquelle ils seront renvoyés dans les entrepôts du Vendeur, ce qui entraînera l’annulation de la commande. Dans ce cas, le remboursement du prix à l’Acheteur, par recrédit selon le même mode de paiement que celui utilisé pour l’achat, ne concernera que les Produits, tandis que le prix des Produits personnalisés restera acquis au Vendeur. Les délais de livraison moyens sont de 5 jours ouvrés pour les Produits personnalisés, et de 2 à 3 jours ouvrés pour les autres produits (Collection Limitée, Collections Classiques, Produits introuvables, Gadgets).
6.9 Consultation sur l'expédition
L'acheteur peut vérifier l'état d'avancement de sa commande grâce au numéro de suivi et au lien figurant dans l'e-mail envoyé par le vendeur.
7. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
7.1 Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnements imputables à un cas de force majeure, s’il ne parvient pas à exécuter la commande dans les délais prévus par les présentes Conditions générales de vente, les délais de livraison indiqués sur le Site étant, en tout état de cause, purement indicatifs et, de toute façon, non essentiels.
7.2 Le Vendeur n’est pas responsable envers l’Acheteur des dysfonctionnements ou des défaillances liés à l’utilisation d’Internet et qui ne lui sont pas imputables à titre de dol ou de faute grave.
7.3 En cas de non-conclusion et/ou de non-exécution du contrat de vente en ligne, l’Acheteur n’aura droit qu’au remboursement du prix payé et des frais annexes, dans les conditions et limites prévues aux articles 4.5, 4.12 et 5.3 ci-dessus, toute responsabilité du Vendeur pour d’éventuels dommages, pertes et frais subis par l’Acheteur étant exclue.
7.4 Les obligations assumées par le Vendeur en vertu de l’article 8.6 ci-après (à savoir la garantie légale) remplacent toute autre garantie et responsabilité du Vendeur (contractuelle et extracontractuelle), sauf en cas de dol ou de faute grave, liée à la vente des Produits et des Produits personnalisés.
7.5 Il est toutefois entendu que la responsabilité éventuelle du Vendeur en cas de dol ou de faute grave est dans tous les cas limitée à la valeur des Produits et des Produits personnalisés. Cette limitation de responsabilité s’applique également aux demandes d’indemnisation pour dommages résultant d’un produit défectueux.
7.6 Les limitations visées aux points précédents s’appliquent aux éventuelles responsabilités personnelles du représentant légal et/ou des salariés du Vendeur.
7.7 En tout état de cause, les limitations de responsabilité prévues au présent article ne restreignent pas les droits inaliénables reconnus au consommateur par la législation en vigueur.
7.8 FAMILYBRO S.R.L., FLAMAGAS, S.A. ou toute autre société associée au groupe FLAMAGAS déclinent toute responsabilité quant aux photos, dessins, images, logos et marques que l’Acheteur télécharge sur le site pour la personnalisation des Produits et/ou quant à l’utilisation illégale des Produits et des Produits personnalisés par ce dernier.
8. GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ
8.1 Tous les produits en vente sur www.myclipper.eu sont couverts par la garantie officielle du fabricant, conformément à l'article 114 du décret législatif n° 206/2005 (Code de la consommation).
8.2 Le vendeur est responsable du préjudice causé par les défauts du bien vendu s’il omet de communiquer à la victime, dans un délai de trois mois à compter de la demande, l’identité et le domicile du fabricant ou de la personne qui lui a fourni le bien.
8.3. La demande susmentionnée, formulée par la personne lésée, doit être faite par écrit et indiquer le Produit ou le Produit personnalisé ayant causé le préjudice, le lieu et la date d’achat ; elle doit en outre contenir une proposition de mise à disposition du Produit et du Produit personnalisé, s’ils existent encore.
8.4 Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des conséquences découlant d’un Produit ou d’un Produit Personnalisé défectueux si le défaut résulte de la conformité de celui-ci à une norme juridique impérative ou à une disposition contraignante, ou si l’état des connaissances scientifiques et techniques, au moment où le fabricant a mis le produit en circulation, ne permettait pas encore de considérer le produit comme défectueux.
8.5 Aucune indemnisation ne sera due si la personne lésée avait connaissance du défaut du produit et du danger qui en découlait et s’y est néanmoins exposée volontairement.
8.6 Le Vendeur accorde en outre, pour les Produits et les Produits personnalisés achetés par l’Acheteur, la garantie légale de conformité selon les conditions et les modalités prévues aux articles 128 et suivants du décret législatif 206/2005 (Code de la consommation).
8.7 En cas de défaut de conformité des Produits et des Produits personnalisés, l'Acheteur a droit, sans frais, à la remise en conformité du bien par réparation ou remplacement, ou à une réduction appropriée du prix ou à la résiliation du contrat, conformément à la législation en vigueur.
8.8 L'acheteur est déchu de ces droits s'il ne signale pas le défaut de conformité au vendeur dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle il a découvert le défaut. La garantie légale de conformité dure 2 (deux) ans à compter de la livraison du bien.
8.9 Si le Vendeur autorise le retour des Produits et des Produits Personnalisés en raison de défauts, de vices ou de non-conformités, l'Acheteur doit renvoyer les Produits, à ses propres frais, dans leur emballage d'origine. Le Vendeur se réserve le droit d'examiner les Produits et de vérifier s'ils présentent des défauts, des vices ou des non-conformités.
9. OBLIGATIONS DE L'ACHETEUR
9.1 L'Acheteur s'engage à payer le prix des Produits et des Produits personnalisés au Vendeur selon les modalités indiquées dans la commande.
9.2 Avant de conclure la procédure d'achat en ligne, l'Acheteur est tenu de lire et de conserver les présentes Conditions générales de vente.
9.3 Il est absolument interdit à l'Acheteur d'introduire des données fausses, incorrectes, inventées, fictives et/ou, dans tous les cas, de tiers dans la procédure d'enregistrement et dans les communications ultérieures. L'Acheteur assume donc l'entière responsabilité de l'exactitude et de la véracité des données saisies dans le formulaire d'enregistrement électronique et dans la procédure d'achat des Produits et des Produits personnalisés. Une seule inscription par Acheteur est autorisée.
10. DROIT DE RÉTRACTATION
10.1 L'Acheteur a, dans tous les cas, le droit de résilier le contrat conclu, sans aucune pénalité et sans avoir à en préciser le motif, dans un délai de 14 (quatorze) jours ouvrables à compter du jour où l’Acheteur ou un tiers, autre que le transporteur et désigné par l’Acheteur, prend physiquement possession des biens, ou, dans le cas de plusieurs biens commandés en une seule commande et livrés séparément, à compter du jour où l’Acheteur prend physiquement possession du dernier bien.
Conformément à l’article 59 du Code de la consommation, le droit de rétractation est exclu en cas d’achat de produits personnalisés.
10.2 Si l’Acheteur décide d’exercer son droit de rétractation, il doit en informer expressément le Vendeur par courrier postal adressé à FamilyBro s.r.l., Via G. Bortolan n° 44 – Vascon di Carbonera (TV), par courrier électronique certifié (PEC) à l’indirizzo:_familybro@pec.it, par e-mail à l’adresse : info@myclipper.eu ou en utilisant le formulaire de rétractation disponible sur _________.
10.3 L'Acheteur se chargera de renvoyer le Produit soigneusement emballé dans son emballage d'origine, accompagné de tous ses accessoires et de tout ce qu'il contenait à l'origine.
10.4 La restitution du bien devra avoir lieu au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la date de réception du Produit.
10.5 Pour avoir droit au remboursement du prix payé, le bien devra être restitué intact et, en tout état de cause, dans un état de conservation normal.
Le droit de rétractation est totalement perdu si le produit retourné n’est pas intact, c’est-à-dire :
– en l’absence de l’emballage d’origine
– en l’absence d’éléments constitutifs du produit (emballage, accessoires, câbles, modes d’emploi, etc.)
– en cas de détérioration du produit pour des causes autres que le transport.
10.6 Les seuls frais à la charge de l’Acheteur pour l’exercice du droit de rétractation conformément au présent article sont les frais de retour du bien au Vendeur.
10.7 Dès réception du Produit, le Vendeur procède aux vérifications nécessaires concernant l’intégrité de celui-ci et le respect des conditions énoncées dans les articles précédents.
Si les vérifications aboutissent à un résultat positif, le Vendeur enverra à l’Acheteur, par courrier électronique, la confirmation de l’acceptation du Produit retourné.
10.8 Le Fournisseur procédera au remboursement de la totalité du montant versé par l’Acheteur, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison autre que le mode standard le moins coûteux proposé par le Vendeur), sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans les 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle le Vendeur a été informé de la décision de résilier le contrat. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Acheteur pour la transaction initiale, sauf si l’Acheteur en a expressément convenu autrement.
10.9 Dès réception de la notification par laquelle l’Acheteur fait part de l’exercice de son droit de rétractation, les parties au présent contrat sont libérées de leurs obligations réciproques, sous réserve des dispositions des points précédents du présent article.
Modèle de formulaire de rétractation
(à remplir et à renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
- Destinataire :
FamilyBro s.r.l.
Via Giacomo Bortolan n°44
31050 Vascon di Carbonera (TV) – ITALIE
PEC : familybro@pec.it
E-mail : info@myclipper.it - Par la présente, je/nous (*) vous notifie/notifions ma/notre (*) rétractation du contrat de vente des biens/services suivants (*)
- Commandé le (*)/reçu le (*)
- Nom du ou des consommateurs
- Adresse du ou des consommateurs
- Signature du ou des consommateurs (uniquement si le formulaire est transmis sur papier)
- Date
(*) Biffer la mention inutile.
11. COMMUNICATIONS ET PLAINTES
11.1 Toute communication ou réclamation concernant les Produits, les Produits personnalisés et leurs caractéristiques au moment de la livraison doit être signalée au Vendeur en appelant le 0422 22114, en ligne en cliquant sur « Service client » ou en envoyant un e-mail à info@myclipper.eu.
Les réclamations doivent contenir la description du Produit ou du Produit personnalisé ainsi que les motifs sur lesquels elles se fondent.
11.2 L’Acheteur doit indiquer son lieu de résidence ou son domicile, son numéro de téléphone ou l’adresse e-mail à laquelle il souhaite recevoir les communications du Vendeur.
11.3 Le Vendeur s'engage à répondre aux réclamations dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de leur réception.
11.4 Le service après-vente est disponible en italien et en anglais.
12. RÈGLEMENT ALTERNATIF DES LITIGES - ADR/ODR
12.1 Le Vendeur informe l'Acheteur qu'en cas de litige, celui-ci peut déposer une réclamation via une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible sur le site de la Commission européenne à l'adresse suivante : https://consumer-redress.ec.europa.eu/dispute-resolution-bodies_en?prefLang=it&etrans=it.
12.2 Ceci est sans préjudice du droit du consommateur de faire appel aux tribunaux ordinaires compétents.
13. TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
13.1 L'Acheteur déclare expressément avoir pris connaissance des informations fournies aux termes du décret législatif n° 196 du 30 juin 2003 (Code de la confidentialité) et de la "Politique en matière de confidentialité et de cookies" du Site.
13.2 Les droits découlant de la loi sur la protection de la vie privée et les obligations d'information qui en découlent pour le vendeur sont mis à la disposition de l'acheteur en ligne avant l'achèvement de la procédure d'achat. La passation de la commande implique donc la connaissance et l'acceptation de ceux-ci.
13. JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE
13.1 Le présent contrat est régi par le droit italien. Les dispositions impératives de la loi du pays de résidence habituelle du consommateur ne sont pas affectées. Le lieu de résidence ou le domicile du consommateur est le lieu de juridiction pour les litiges.
14. CLAUSE FINALE
14.1 Les présentes conditions générales de vente annulent et remplacent tous les accords, arrangements, négociations, écrits ou oraux, précédemment conclus entre les parties et concernant l'achat de produits et de produits personnalisés par l'intermédiaire du site du vendeur.
Allgemeine Verkaufsbedingungen
Diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen für Verbraucherkunden (nachfolgend die „Allgemeinen Verkaufsbedingungen“) regeln:
(1) den Kauf von Feuerzeugen mit originalen „Clipper“-Grafiken sowie anderem Zubehör
(2) die Inanspruchnahme sämtlicher Personalisierungsdienste
auf der Website www.myclipper.eu (nachfolgend die „Website“) durch Nutzer, die außerhalb ihrer unternehmerischen, gewerblichen, handwerklichen oder beruflichen Tätigkeit handeln (B2C). Sie gelten nicht für Transaktionen mit Geschäftskunden (B2B), für die besondere „Allgemeine Verkaufsbedingungen für Geschäftskunden“ vorgesehen sind.
Mit dem Zugriff auf die Website erklärt der Nutzer, diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen gelesen, verstanden und akzeptiert zu haben.
Die Website www.myclipper.eu ist Eigentum der FamilyBro s.r.l., mit Sitz in Vascon di Carbonera, Via Giacomo Bortolan Nr. 44, PEC: familybro@pec.eu, E-Mail: info@myclipper.eu, Fax: +39 0422 22 11 4, Telefon: +39 0422 22 11 4, eingetragen bei der Handelskammer Treviso unter Nr. TV – 373160 des Handelsregisters.
CLIPPER ist eine eingetragene Marke der FLAMAGAS, S.A..
Myclipper.eu ist ein von FAMILYBRO S.R.L. mit Genehmigung von FLAMAGAS, S.A., Metalurgia, 38-42, 08038 Barcelona (Spanien), registrierter Domainname.
Alle Feuerzeuge entsprechen der Norm ISO 9994 und sind nach geltendem Recht mit Kindersicherungen ausgestattet.
1. BEGRIFFSBESTIMMUNGEN
1.1 In diesen Allgemeinen Verkaufsbedingungen haben die nachstehend aufgeführten Begriffe folgende Bedeutung:
„Online-Kaufvertrag“ bezeichnet den Kaufvertrag über Produkte und personalisierte Produkte, der zwischen Verkäufer und Käufer im Rahmen eines vom Verkäufer organisierten Fernabsatzsystems mittels elektronischer Mittel geschlossen wird;
„Käufer“ bezeichnet die Person, die den Kauf zu Zwecken tätigt, die nicht ihrer gewerblichen oder beruflichen Tätigkeit zuzurechnen sind;
„Lieferant/Verkäufer“ bezeichnet FamilyBro s.r.l., mit Sitz in Vascon di Carbonera, Via Giacomo Bortolan Nr. 44, Steuernummer und USt-IdNr. 04726840269;
„Produkte“ bezeichnet ausschließlich Clipper-Feuerzeuge mit Originalgrafiken sowie das in den elektronischen Katalogen der Website enthaltene Zubehör;
„Personalisierte Produkte“ bezeichnet originale Clipper-Feuerzeuge in den elektronischen Katalogen der Website, die auf Wunsch und nach Vorgaben des Käufers personalisiert werden können;
„Parteien“ sind der Verkäufer und der Käufer gemeinsam;
„Website“ bezeichnet die Internetseite unter der Adresse www.myclipper.eu, über die Online-Käufe von Produkten und personalisierten Produkten möglich sind;
„Entgelt“ bezeichnet den Verkaufspreis jedes Produkts oder personalisierten Produkts.
2. VERTRAGSGEGENSTAND
2.1 Über die Website des Verkäufers kann der Käufer Produkte aus den virtuellen Katalogen sowie personalisierte Produkte im Fernabsatz erwerben.
2.2 Vertragsgegenstand des Online-Kaufvertrags sind die vom Käufer ausgewählten Produkte und personalisierten Produkte unter Beachtung der auf der Website angegebenen Kauf- und Personalisierungsverfahren. Für bestimmte Produkte und personalisierte Produkte können Mindestbestellwerte vorgesehen sein.
2.3 Die auf der Website enthaltenen Beschreibungen und Bilder dienen lediglich der Veranschaulichung und können hinsichtlich Farbe, Größe und dargestelltem Zubehör von den tatsächlichen Eigenschaften der Produkte und personalisierten Produkte abweichen.
2.4 Die Allgemeinen Verkaufsbedingungen gelten nicht für Dienstleistungen und/oder den Verkauf von Produkten durch andere als den Verkäufer, die über Links, Banner oder andere Hyperlinks auf der Website präsent sind.
3. ANNAHME DER ALLGEMEINEN VERKAUFSBEDINGUNGEN
3.1 Diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen müssen vom Käufer online gelesen und geprüft werden. Sie stehen dem Käufer gemäß Art. 12 des GvD Nr. 70 vom 9. April 2003 jederzeit zur Vervielfältigung und Speicherung zur Verfügung.
3.2 Durch das Anklicken des entsprechenden Kästchens erklärt der Käufer, die vorliegenden Bedingungen zur Kenntnis genommen zu haben, sie zu kennen und zu akzeptieren, und verpflichtet sich, sie in seinen Beziehungen zum Verkäufer einzuhalten.
3.3 Diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen können vom Verkäufer jederzeit aktualisiert, ergänzt oder geändert werden; etwaige Änderungen werden über die Seiten der Website mitgeteilt.
3.4 Der Verkäufer ist nicht an Bedingungen gebunden, die von den Allgemeinen Verkaufsbedingungen abweichen, es sei denn, dies wurde zwischen den Parteien schriftlich vereinbart.
4. BESTELLUNGEN
Kauf der Produkte
4.1 Um den Online-Kaufvertrag über Produkte abzuschließen, muss der Käufer die erforderlichen Felder ausfüllen, dem auf www.myclipper.eu vorhandenen Kaufverfahren folgen und dem Verkäufer nach vorheriger Registrierung und/oder Eingabe von Benutzername und Passwort die Bestellung („Bestellformular“) übermitteln.
Diese Verkaufsbedingungen werden im auf der Website vorhandenen Kaufverfahren vollständig wiedergegeben, und der Käufer ist verpflichtet, sie vor Fortsetzung der Bestellung zu akzeptieren.
Die Bestellung gilt erst dann als abgeschlossen, wenn der Käufer den Bestellvorgang durch Anklicken einer Schaltfläche mit der eindeutigen Bezeichnung „Place order“ oder einer gleichwertigen Formulierung abschließt. Eine solche Schaltfläche zeigt unmissverständlich an, dass die Bestellung für den Käufer eine Zahlungsverpflichtung auslöst.
Nach Absendung der Bestellung erhält der Käufer eine automatische, ausdruckbare E-Mail des Verkäufers mit einer Zusammenfassung der Bestellung, in der Folgendes angegeben ist:
– personenbezogene Daten
– angeforderte Produkte
– etwaige Versandkosten und Zusatzkosten
– Lieferart und Lieferzeiten
– Preis und Zahlungsart
– Widerrufsrecht
– Code, mit dem die Bestellung in den nachfolgenden Phasen identifiziert wird („Identifikationscode“).
Der Käufer ist verpflichtet, die Richtigkeit der eingegebenen Daten zu überprüfen und etwaige Fehler dem Verkäufer unverzüglich per E-Mail mitzuteilen.
4.2 Nach Eingang der Bestellung und nach Prüfung der Verfügbarkeit der Produkte sowie der Ordnungsmäßigkeit der Zahlungen des Käufers sendet der Verkäufer eine E-Mail mit Bestätigung, Annahme und Übernahme der Bestellung („Bestellbestätigung“). Anschließend übermittelt der Verkäufer dem Käufer den Kaufbeleg der Produkte mit Angabe der Versandnummer („Tracking Number“).
4.3 Der Online-Kaufvertrag gilt erst in dem Zeitpunkt als zustande gekommen und wirksam, in dem der Käufer die Bestellbestätigung des Verkäufers erhält.
4.4 Der Verkäufer ist berechtigt, die eingegangene Bestellung auch nur teilweise anzunehmen (zum Beispiel, wenn nicht alle bestellten Produkte verfügbar sind). In diesem Fall kommt der Online-Kaufvertrag nur hinsichtlich der vom Verkäufer angenommenen Produkte zustande.
4.5 Falls die im Katalog vorhandenen Produkte:
– nicht mehr verfügbar sind und/oder
– bei unvollständigen oder fehlerhaften Bestellungen,
teilt der Verkäufer dem Käufer per E-Mail mit, dass der Vertrag nicht abgeschlossen werden kann, und nennt den Grund.
In all diesen Fällen erstattet der Verkäufer ein gegebenenfalls bereits vom Käufer vorausgezahltes Entgelt durch Rückzahlung mit derselben für die Zahlung verwendeten Methode.
4.6 Mit der elektronischen Übermittlung des Bestellformulars bestätigt der Käufer, die Allgemeinen Verkaufsbedingungen sowie die weiteren auf der Website enthaltenen, auch über Links abrufbaren Informationen einschließlich der Nutzungsbedingungen und der Datenschutzerklärung zu kennen und zu akzeptieren.
4.7 Das Bestellformular bleibt für die zur Auftragsabwicklung erforderliche Zeit in der Datenbank des Verkäufers gespeichert und ist für den Käufer im Bereich seines Accounts sichtbar.
Kauf personalisierter Produkte
4.8 Für personalisierte Produkte gelten, soweit vereinbar, die im vorstehenden Abschnitt für den Kauf von Produkten vorgesehenen Bedingungen.
4.9 Durch Auswahl der Schaltfläche „Personalisieren“ auf den Seiten der Website und für bestimmte Produkte kann der Käufer einen Personalisierungsservice (nachfolgend der „Service“) in Anspruch nehmen, der es ihm ermöglicht, originale Clipper-Feuerzeuge mit Bildern, Logos, Grafiken, Marken usw. zu erhalten, die vom Käufer selbst bereitgestellt werden (nachfolgend die „Inhalte“).
Der Käufer erklärt sich damit einverstanden, den Service unter Beachtung dieser Allgemeinen Verkaufsbedingungen und unter Übernahme der im folgenden Abschnitt genannten Verpflichtungen zu nutzen.
4.10 Um personalisierte Produkte zu erwerben, muss der Käufer über das auf der Website vorhandene Verfahren:
- die Inhalte eingeben;
- die 3D-Vorschau des personalisierten Produkts prüfen;
- das personalisierte Produkt in den Warenkorb legen;
- die gewünschte Menge auswählen.
4.11 Die Farben der 3D-Vorschau hängen von den vom Käufer verwendeten Geräten ab und können daher von den tatsächlichen Farben abweichen.
Nach Übermittlung des Bestellformulars können an den personalisierten Produkten keinerlei Änderungen mehr vorgenommen werden. Die Druckqualität des personalisierten Produkts hängt von Auflösung und Format der bereitgestellten Inhalte ab.
4.12 Wenn der Verkäufer der Auffassung ist, dass die Inhalte gegen diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen verstoßen, teilt er dem Käufer per E-Mail mit, dass die Bestellung nicht angenommen werden kann, und nennt den Grund.
In all diesen Fällen erstattet der Verkäufer ein gegebenenfalls bereits vom Käufer vorausgezahltes Entgelt durch Rückzahlung mit derselben für die Zahlung verwendeten Methode.
Erklärungen und Garantien des Käufers personalisierter Produkte
4.13 Personalisierte Produkte sind ausschließlich für den persönlichen Gebrauch des Käufers bestimmt. Der Verkäufer übernimmt keinerlei Verantwortung für Handlungen, Beanstandungen und Ansprüche Dritter, deren Rechte durch den Verkauf der personalisierten Produkte verletzt werden.
Der Käufer erklärt und garantiert, Inhaber zu sein oder jedenfalls über sämtliche Nutzungs- und Verwertungsrechte an den für die Personalisierung der originalen Clipper-Feuerzeuge übermittelten Inhalten zu verfügen.
Der Käufer erklärt und garantiert ferner, dass die Inhalte nicht gegen zwingende Vorschriften, die öffentliche Ordnung oder die guten Sitten verstoßen, und erkennt an, hierfür allein verantwortlich zu sein.
4.14 Der Käufer verpflichtet sich insbesondere, den Service nicht zu nutzen, um Inhalte zu drucken, die:
- rechtswidrig, schädlich, missbräuchlich, verleumderisch, vulgär oder die Privatsphäre, die Ehre und den Ruf Dritter verletzend sind;
- er nach einer gesetzlichen Bestimmung oder aufgrund eines mit Dritten geschlossenen Vertrags nicht zu verwenden berechtigt ist;
- eine Verletzung von Patenten, Marken, Urheberrechten, Bildrechten oder sonstigen gewerblichen Schutzrechten und/oder Rechten des geistigen Eigentums Dritter bewirken.
Der Käufer erkennt an und akzeptiert, dass der Verkäufer zwar das Recht hat, die Personalisierung abzulehnen, jedoch nicht verpflichtet ist, die Inhalte zu prüfen und/oder zurückzuweisen, da er keinerlei Kontrolle darüber hat und deren Herkunft und Rechtmäßigkeit nicht überprüfen kann; der Käufer stellt ihn daher von jeder Verantwortung für die Herstellung personalisierter Produkte frei.
4.15 Der Käufer garantiert außerdem und hält den Verkäufer und Flamagas schadlos gegenüber jeglicher Verantwortung wegen der Verletzung (i) der vorstehenden Garantien, Erklärungen und/oder Verpflichtungen, (ii) der geltenden Vorschriften einschließlich solcher zum geistigen und gewerblichen Eigentum sowie (iii) der Rechte Dritter, einschließlich der Flamagas S.A. als Inhaberin der Marke Clipper.
Der Käufer verpflichtet sich, den Verkäufer und Flamagas S.A. von jeglichem Schaden, Kosten, Sanktionen, Nachteilen, Steuern und/oder Ausgaben einschließlich außergerichtlicher und gerichtlicher Anwaltskosten freizustellen, die sich aus Handlungen, Beanstandungen, Ansprüchen, Forderungen und/oder Streitigkeiten ergeben, die in irgendeiner Weise mit der Verletzung von Rechten Dritter durch die Inhalte und/oder dieser Allgemeinen Verkaufsbedingungen zusammenhängen.
4.16 Der Käufer verpflichtet sich, gegenüber dem Verkäufer keinerlei Rechte, Ansprüche, Beanstandungen und/oder Forderungen geltend zu machen, wenn für Dritte personalisierte Produkte mit Inhalten hergestellt werden, die den vom Käufer verwendeten Inhalten ähnlich sind.
4.17 Der Käufer ermächtigt den Verkäufer, Bilder der personalisierten Produkte als Referenzen auf seinen Websites, in Katalogen sowie auf Werbe- und Promotionsmaterial zu verwenden.
5. ZAHLUNGSMODALITÄTEN
5.1 Die Zahlung des Preises der Produkte und der personalisierten Produkte erfolgt im Voraus, und der Eingang des tatsächlichen Betrags ist Voraussetzung für deren Lieferung. Die Zahlung kann per Kreditkarte, PayPal und Stripe erfolgen. Die verschiedenen Zahlungsmittel führen für den Käufer zu keinerlei zusätzlichen Kosten.
5.2 Zu keinem Zeitpunkt des Kaufvorgangs ist der Verkäufer in der Lage, die Informationen zur Kreditkarte, zum PayPal-Konto oder zum Stripe-Konto des Käufers zu kennen; diese werden über eine geschützte Verbindung direkt an die Website übermittelt, die die Transaktion abwickelt. Kein IT-Archiv des Verkäufers speichert diese Daten, und in keinem Fall kann dieser daher für einen etwaigen betrügerischen und unrechtmäßigen Gebrauch durch Dritte beim Zahlungsvorgang für auf www.myclipper.eu gekaufte Produkte verantwortlich gemacht werden, es sei denn bei Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit.
5.3 In allen Fällen der Nichtannahme oder der Stornierung der Bestellung durch den Verkäufer oder des Widerrufs des Käufers werden diesem die bereits gezahlten Beträge durch Rückerstattung mit derselben für die Zahlung verwendeten Methode erstattet. Die Dauer der tatsächlichen Rückerstattung hängt vom Bankensystem ab; daher kann der Verkäufer nicht für etwaige direkte oder indirekte Schäden verantwortlich gemacht werden, die auf eine dem Bankensystem zurechenbare verspätete oder unterbliebene Freigabe des Betrags zurückzuführen sind.
6. LIEFERZEITEN UND LIEFERMODALITÄTEN DER PRODUKTE UND PERSONALISIERTEN PRODUKTE
6.1 Die Lieferung der Produkte und personalisierten Produkte erfolgt an die vom Käufer bei der Bestellung angegebene Adresse, auf Kosten und durch den Verkäufer.
6.2 Für die Lieferung der Produkte bedient sich der Verkäufer Expresskurierdienste. Der Verkäufer übergibt die Produkte dem Kurier in den Originalverpackungen des Herstellers oder in mit Marken-Klebeband des Verkäufers versiegelten Kartons oder in mit dem Logo des verwendeten Kuriers versiegelten Kunststofftaschen. Der Verkäufer behält sich das Recht vor, jede Bestellung je nach Verfügbarkeit der Produkte und personalisierten Produkte durch mehrere Lieferungen auszuführen.
6.3 Die Lieferzeiten an den Käufer sind im Abschnitt „Lieferart“ angegeben und gelten als unverbindlich und nicht wesentlich.
6.4 Der Verkäufer behält sich das Recht vor, die Lieferung der Produkte für den gesamten Zeitraum auszusetzen, in dem der Käufer mit Verpflichtungen gegenüber dem Verkäufer aus über die Website abgeschlossenen Käufen und/oder aus weiteren zwischen den Parteien stattgefundenen Transaktionen im Verzug ist.
6.5 Bei Übergabe der Ware durch den Kurier ist der Käufer verpflichtet, zu prüfen:
– dass die Anzahl der gelieferten Pakete mit dem im Begleitdokument des Kuriers angegebenen Umfang übereinstimmt;
– dass die Verpackung unversehrt, nicht beschädigt, nicht nass und in keiner Weise verändert ist.
6.6 Bei fehlenden/überzähligen Paketen und/oder beschädigter/veränderter Verpackung wird dem Käufer empfohlen, die Abweichungen unverzüglich zu beanstanden, indem er neben seiner Unterschrift auf dem Lieferdokument den Vermerk „unter Vorbehalt der Kontrolle“ mit Angabe des Grundes anbringt. Sämtliche Reklamationen hinsichtlich des Zustands der Ware zum Zeitpunkt des Erhalts müssen innerhalb von 24 (vierundzwanzig) Stunden nach Lieferung an den Verkäufer gerichtet werden. Nach vorbehaltloser Unterzeichnung des Transportdokuments des Kuriers kann der Käufer die vorgenannten Mängel, Defekte oder Nichtkonformitäten gegenüber dem Verkäufer nicht mehr geltend machen.
6.7 Es wird vereinbart, dass das Risiko des Verlusts oder der Beschädigung der Waren erst in dem Zeitpunkt auf den Käufer übergeht, in dem dieser oder ein von ihm benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, den physischen Besitz der Waren erlangt, gemäß Art. 63 des Verbraucherschutzgesetzes.
6.8 Lieferarten
Standardlieferung
Die Lieferung erfolgt werktags bis zur Straße.
Der Kurier nimmt einen ersten Zustellversuch ohne Vorankündigung vor.
Im Falle der Abwesenheit des Käufers hinterlässt der Kurier eine Benachrichtigung (Zettel im Briefkasten oder Aufkleber an der Klingel) und versucht die Zustellung am folgenden Werktag erneut. Bei erneuter Abwesenheit wird der Käufer vom Personal des Verkäufers kontaktiert, um eine neue Lieferung zu vereinbaren.
Sollte der dritte Zustellversuch erfolglos bleiben, bleiben die Produkte und personalisierten Produkte für einen Zeitraum von 10 (zehn) Tagen beim Kurier liegen; nach Ablauf dieses Zeitraums werden sie an die Lager des Verkäufers zurückgesandt, mit der Folge der Stornierung der Bestellung. In diesem Fall erfolgt die Rückerstattung des Preises an den Käufer mittels Rückerstattung auf dieselbe Weise, mit der die Zahlung erfolgt ist, ausschließlich für die Produkte, während der Preis der personalisierten Produkte beim Verkäufer verbleibt. Die durchschnittlichen Lieferzeiten betragen 5 Arbeitstage für personalisierte Produkte, 2/3 Arbeitstage für die übrigen Produkte (Limited Collection, Classic Collections, Rare Items, Gadgets).
6.9 Sendungsverfolgung
Der Käufer kann den Versandstatus seiner Bestellung über die Tracking Number und den in der vom Verkäufer gesendeten E-Mail enthaltenen Link überprüfen.
7. HAFTUNGSBESCHRÄNKUNGEN
7.1 Der Verkäufer übernimmt keinerlei Verantwortung für Störungen infolge höherer Gewalt, wenn er die Bestellung nicht innerhalb der in diesen Allgemeinen Verkaufsbedingungen vorgesehenen Zeiten ausführen kann, wobei die auf der Website angegebenen Lieferzeiten rein indikativ und in jedem Fall nicht wesentlich sind.
7.2 Der Verkäufer haftet gegenüber dem Käufer nicht für Störungen oder Fehlfunktionen im Zusammenhang mit der Nutzung des Internets, die ihm nicht vorsätzlich oder grob fahrlässig zuzurechnen sind.
7.3 Im Falle des Nichtzustandekommens und/oder der Nichterfüllung des Online-Kaufvertrags hat der Käufer nur Anspruch auf Rückerstattung des gezahlten Preises und der Nebenkosten innerhalb der Grenzen der vorstehenden Artikel 4.5, 4.12 und 5.3; jede Haftung des Verkäufers für etwaige Schäden, Verluste und Kosten des Käufers ist ausgeschlossen.
7.4 Die vom Verkäufer gemäß dem nachfolgenden Artikel 8.6 übernommene Verpflichtung (d. h. gesetzliche Gewährleistung) ersetzt jede sonstige Garantie und Haftung des Verkäufers (vertraglich und außervertraglich) im Zusammenhang mit dem Verkauf der Produkte und personalisierten Produkte, außer bei Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit.
7.5 Unbeschadet dessen ist eine etwaige Haftung des Verkäufers bei Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit in jedem Fall auf den Wert der Produkte und personalisierten Produkte begrenzt. Diese Haftungsbegrenzung gilt auch für Schadensersatzansprüche wegen fehlerhafter Produkte.
7.6 Die vorstehenden Haftungsbeschränkungen gelten auch für eine etwaige persönliche Haftung des gesetzlichen Vertreters und/oder der Mitarbeiter des Verkäufers.
7.7 In jedem Fall beschränken die in diesem Artikel vorgesehenen Haftungsbeschränkungen nicht die dem Verbraucher nach geltendem Recht zustehenden unabdingbaren Rechte.
7.8 FAMILYBRO S.R.L., FLAMAGAS, S.A. oder jede andere mit der FLAMAGAS-Gruppe verbundene Gesellschaft übernehmen keinerlei Verantwortung für Fotos, Zeichnungen, Bilder, Logos und Marken, die der Käufer auf die Website zur Personalisierung der Produkte hochlädt, und/oder für die rechtswidrige Verwendung der Produkte und personalisierten Produkte durch den Käufer.
8. GESETZLICHE KONFORMITÄTSGEWÄHRLEISTUNG
8.1 Sämtliche auf www.myclipper.eu verkauften Produkte unterliegen der offiziellen Herstellergarantie gemäß Art. 114 des GvD Nr. 206/2005 (Verbraucherschutzgesetz).
8.2 Der Verkäufer haftet für Schäden, die durch Mängel der verkauften Sache verursacht werden, wenn er es unterlässt, dem Geschädigten innerhalb von drei Monaten nach dessen Anfrage die Identität und den Wohnsitz des Herstellers oder der Person mitzuteilen, die ihm die Ware geliefert hat.
8.3 Der vorgenannte Antrag des Geschädigten muss schriftlich erfolgen und das Produkt oder personalisierte Produkt bezeichnen, das den Schaden verursacht hat, sowie Ort und Datum des Kaufs angeben; ferner muss er das Angebot enthalten, das Produkt oder personalisierte Produkt, falls noch vorhanden, zur Einsicht vorzulegen.
8.4 Der Verkäufer kann nicht für Folgen eines fehlerhaften Produkts oder personalisierten Produkts verantwortlich gemacht werden, wenn der Mangel auf der Übereinstimmung mit einer zwingenden Rechtsnorm oder einer bindenden Maßnahme beruht oder wenn der Stand der wissenschaftlichen und technischen Erkenntnisse zu dem Zeitpunkt, in dem der Hersteller das Produkt in Verkehr brachte, es noch nicht erlaubte, das Produkt als fehlerhaft anzusehen.
8.5 Kein Schadensersatz ist geschuldet, wenn dem Geschädigten der Produktmangel und die daraus resultierende Gefahr bekannt waren und er sich dem dennoch freiwillig ausgesetzt hat.
8.6 Der Verkäufer gewährt dem Käufer für die von ihm erworbenen Produkte und personalisierten Produkte außerdem die gesetzliche Konformitätsgewährleistung zu den Bedingungen und innerhalb der Fristen nach Art. 128 ff. des GvD 206/2005 (Verbraucherschutzgesetz).
8.7 Im Fall eines Konformitätsmangels der Produkte und personalisierten Produkte hat der Käufer unentgeltlich Anspruch auf Wiederherstellung der Konformität der Ware durch Reparatur oder Ersatz oder auf eine angemessene Preisminderung oder Vertragsauflösung gemäß den geltenden gesetzlichen Bestimmungen.
8.8 Der Käufer verliert diese Rechte, wenn er dem Verkäufer den Konformitätsmangel nicht innerhalb von zwei Monaten ab dem Zeitpunkt anzeigt, in dem er den Mangel entdeckt hat. Die gesetzliche Konformitätsgewährleistung gilt für die Dauer von 2 (zwei) Jahren ab Lieferung der Ware.
8.9 Falls der Verkäufer die Rücknahme der Produkte und personalisierten Produkte wegen Mängeln, Defekten oder Nichtkonformität genehmigt, ist der Käufer verpflichtet, die Produkte auf eigene Kosten in ihrer Originalverpackung zurückzugeben. Der Verkäufer behält sich das Recht vor, die Produkte zu prüfen und etwaige Mängel, Defekte oder Nichtkonformitäten zu überprüfen.
9. PFLICHTEN DES KÄUFERS
9.1 Der Käufer verpflichtet sich, dem Verkäufer den Preis der Produkte und personalisierten Produkte innerhalb der in der Bestellung angegebenen Fristen und auf die dort angegebene Weise zu zahlen.
9.2 Bevor das Online-Kaufverfahren abgeschlossen ist, ist der Käufer verpflichtet, diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen zu lesen und aufzubewahren.
9.3 Es ist dem Käufer strengstens untersagt, im Registrierungsverfahren und in weiteren Mitteilungen falsche, unrichtige, erfundene, fiktive und/oder jedenfalls Daten Dritter einzugeben. Der Käufer übernimmt daher die volle Verantwortung für die Richtigkeit und Wahrheit der im elektronischen Registrierungsformular und im Kaufverfahren für Produkte und personalisierte Produkte eingegebenen Daten. Pro Käufer ist nur eine Registrierung zulässig.
10. WIDERRUFSRECHT
10.1 Der Käufer hat in jedem Fall das Recht, ohne Vertragsstrafe und ohne Angabe von Gründen innerhalb von 14 (vierzehn) Arbeitstagen ab dem Tag, an dem der Käufer oder ein von ihm benannter Dritter, der nicht der Beförderer ist, den physischen Besitz der Waren erlangt, oder im Fall mehrerer mit einer Bestellung bestellter und getrennt gelieferter Waren ab dem Tag, an dem der Käufer den physischen Besitz der letzten Ware erlangt, vom geschlossenen Vertrag zurückzutreten.
Gemäß Artikel 59 des Verbraucherschutzgesetzes ist das Widerrufsrecht beim Kauf personalisierter Produkte ausgeschlossen.
10.2 Entscheidet sich der Käufer, von seinem Widerrufsrecht Gebrauch zu machen, muss er dies dem Verkäufer ausdrücklich mitteilen, und zwar durch ein per Post an FamilyBro s.r.l., Via G. Bortolan Nr. 44 – Vascon di Carbonera (TV), an die PEC-Adresse:_familybro@pec.it oder per E-Mail an: info@myclipper.eu gesandtes Schreiben oder unter Verwendung des unter _________ vorhandenen Widerrufsformulars.
10.3 Der Käufer hat das Produkt sorgfältig verpackt in der Originalverpackung, vollständig mit sämtlichem Zubehör und allem ursprünglich enthaltenen Inhalt zu versenden.
10.4 Die Rückgabe der Ware muss spätestens innerhalb von 14 (vierzehn) Tagen ab Erhalt des Produkts erfolgen.
10.5 Voraussetzung für das Recht auf Rückerstattung des gezahlten Preises ist, dass die Ware unversehrt und jedenfalls in normalem Erhaltungszustand zurückgegeben wird.
Das Widerrufsrecht entfällt vollständig, wenn das zurückgegebene Produkt nicht unversehrt ist, und zwar:
– bei Fehlen der Originalverpackung
– bei Fehlen von Bestandteilen des Produkts (Verpackung, Zubehör, Kabel, Bedienungsanleitungen usw.)
– bei Beschädigung des Produkts aus anderen Gründen als dem Transport.
10.6 Die einzigen vom Käufer für die Ausübung des Widerrufsrechts nach diesem Artikel zu tragenden Kosten sind die Kosten der Rücksendung der Ware an den Verkäufer.
10.7 Nach Erhalt des Produkts nimmt der Verkäufer die erforderlichen Prüfungen hinsichtlich seiner Unversehrtheit und der Einhaltung der in den vorstehenden Artikeln enthaltenen Bedingungen vor.
Fallen die Prüfungen positiv aus, sendet der Verkäufer dem Käufer per E-Mail die Bestätigung der Annahme des zurückgesandten Produkts.
10.8 Der Lieferant erstattet dem Käufer den gesamten gezahlten Betrag einschließlich der Lieferkosten (mit Ausnahme der zusätzlichen Kosten, die sich aus der Wahl einer anderen als der günstigsten vom Verkäufer angebotenen Standardlieferart ergeben) unverzüglich und in jedem Fall spätestens innerhalb von 14 (vierzehn) Tagen ab dem Tag, an dem der Verkäufer über die Entscheidung zum Widerruf des Vertrags informiert wurde.. Die Rückerstattung erfolgt mit demselben Zahlungsmittel, das der Käufer für die ursprüngliche Transaktion verwendet hat, es sei denn, der Käufer hat ausdrücklich etwas anderes vereinbart.
10.9 Mit dem Eingang der Mitteilung, mit der der Käufer die Ausübung des Widerrufsrechts erklärt, werden die Parteien dieses Vertrags von ihren gegenseitigen Verpflichtungen befreit, vorbehaltlich der in den vorstehenden Punkten dieses Artikels vorgesehenen Regelungen.
Muster-Widerrufsformular
(nur ausfüllen und zurücksenden, wenn Sie vom Vertrag zurücktreten möchten)
- Empfänger:
FamilyBro s.r.l.
Via Giacomo Bortolan n°44
31050 Vascon di Carbonera (TV) – ITALIA
PEC: familybro@pec.it
E-mail: info@myclipper.it/li> - Hiermit teile/n ich/wir (*) den Widerruf meines/unseres (*) Kaufvertrags über die folgenden Waren/Dienstleistungen (*) mit
- Bestellt am (*)/erhalten am (*)
- Name des/der Verbraucher(s)
- Anschrift des/der Verbraucher(s)
- Unterschrift des/der Verbraucher(s) (nur bei Mitteilung in Papierform)
- Datum
(*) Unzutreffendes streichen.
11. MITTEILUNGEN UND REKLAMATIONEN
11.1 Jede Mitteilung oder Reklamation bezüglich der Produkte, der personalisierten Produkte und ihrer Merkmale zum Zeitpunkt der Lieferung muss dem Verkäufer über die Nummer 0422 22114, online durch Anklicken von „Kundenservice“ oder per E-Mail an info@myclipper.eu mitgeteilt werden.
Reklamationen müssen eine Beschreibung des Produkts oder des personalisierten Produkts sowie die Gründe enthalten, auf die sie gestützt werden.
11.2 Der Käufer muss seinen Wohnsitz oder Aufenthalt sowie die Telefonnummer oder E-Mail-Adresse angeben, an die die Mitteilungen des Verkäufers gesendet werden sollen.
11.3 Der Verkäufer verpflichtet sich, Reklamationen innerhalb von 5 Arbeitstagen nach Erhalt zu beantworten.
11.4 Der Kundendienst ist in italienischer und englischer Sprache verfügbar.
12. ALTERNATIVE STREITBEILEGUNG – ADR/ODR
12.1 Der Verkäufer informiert den Käufer darüber, dass er im Falle einer Streitigkeit eine Beschwerde über eine auf der Website der Europäischen Kommission verfügbare ODR-Plattform unter folgendem Link einreichen kann: https://consumer-redress.ec.europa.eu/dispute-resolution-bodies_en?prefLang=it&etrans=it.
12.2 Die Möglichkeit für den Verbraucher, das zuständige ordentliche Gericht anzurufen, bleibt unberührt.
13. VERARBEITUNG PERSONENBEZOGENER DATEN
13.1 Der Käufer erklärt ausdrücklich, die gemäß Gesetzesdekret Nr. 196 vom 30. Juni 2003 (Datenschutzgesetz) bereitgestellten Informationen sowie die „Datenschutz- und Cookie-Richtlinie“ der Website zur Kenntnis genommen zu haben.
13.2 Die sich aus dem Datenschutzrecht ergebenden Rechte und die daraus resultierenden Informationspflichten des Verkäufers werden dem Käufer vor Abschluss des Kaufverfahrens online zur Verfügung gestellt. Die Übermittlung der Bestellung impliziert daher deren Kenntnis und Annahme.
13. GERICHTSSTAND UND ANWENDBARES RECHT
13.1 Dieser Vertrag unterliegt italienischem Recht. Zwingende Bestimmungen des Rechts des Staates des gewöhnlichen Aufenthalts des Verbrauchers bleiben unberührt. Für Streitigkeiten ist das Gericht des Wohnsitzes oder Aufenthalts des Verbrauchers zuständig.
14. SCHLUSSKLAUSEL
14.1 Diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen heben alle früheren schriftlichen oder mündlichen Vereinbarungen, Absprachen oder Verhandlungen zwischen den Parteien auf und ersetzen sie, soweit sie den Kauf von Produkten und personalisierten Produkten über die Website des Verkäufers betreffen.
Algemene Verkoopvoorwaarden
Deze algemene verkoopvoorwaarden voor Consumentenklanten (hierna de “Algemene Verkoopvoorwaarden”) regelen:
(1) de aankoop van aanstekers met originele “Clipper”-graphics en andere accessoires
(2) het gebruik van alle personalisatiediensten
die worden aangeboden op de website www.myclipper.it (hierna de “Website”), door gebruikers die handelen buiten de uitoefening van hun ondernemings-, handels-, ambachts- of beroepsactiviteit (B2C). Zij zijn niet van toepassing op transacties met professionele klanten (B2B), waarvoor specifieke “Algemene Verkoopvoorwaarden voor Professionele Klanten” gelden.
Door de Website te bezoeken verklaart de gebruiker deze Algemene Verkoopvoorwaarden te hebben gelezen, begrepen en aanvaard.
De website www.myclipper.eu is eigendom van FamilyBro s.r.l., met zetel te Vascon di Carbonera, Via Giacomo Bortolan nr. 44, PEC: familybro@pec.it, e-mail: info@myclipper.eu, fax: +39 0422 22 11 4, telefoon: +39 0422 22 11 4, ingeschreven bij de Kamer van Koophandel van Treviso onder nr. TV – 373160 van het Handelsregister.
CLIPPER is een geregistreerd merk van FLAMAGAS, S.A..
Myclipper.eu is een domeinnaam die door FAMILYBRO S.R.L. is geregistreerd met toestemming van FLAMAGAS, S.A., Metalurgia, 38-42, 08038 Barcelona (Spanje).
Alle aanstekers voldoen aan norm ISO 9994 en zijn uitgerust met kinderbeveiliging overeenkomstig de geldende regelgeving.
1. DEFINITIES
1.1 In deze Algemene Verkoopvoorwaarden hebben de hieronder vermelde termen de volgende betekenis:
met “online verkoopovereenkomst” wordt bedoeld de koopovereenkomst betreffende Producten en Gepersonaliseerde Producten, gesloten tussen Verkoper en Koper in het kader van een door diezelfde Verkoper georganiseerd systeem van verkoop op afstand via elektronische middelen;
met “Koper” wordt bedoeld de persoon die de aankoop verricht voor doeleinden die geen verband houden met zijn commerciële of beroepsactiviteit;
met “Leverancier/Verkoper” wordt bedoeld FamilyBro s.r.l., met zetel te Vascon di Carbonera, Via Giacomo Bortolan nr. 44, fiscaal nummer en btw-nummer 04726840269;
met “Producten” worden uitsluitend de Clipper-aanstekers met originele graphics en de accessoires bedoeld die in de elektronische catalogi van de Website aanwezig zijn;
met “Gepersonaliseerde Producten” worden de originele Clipper-aanstekers bedoeld die in de elektronische catalogi van de Website aanwezig zijn en die op verzoek en volgens de aanwijzingen van de Koper kunnen worden gepersonaliseerd;
“partijen” zijn de Verkoper en de Koper gezamenlijk beschouwd;
met “Website” wordt bedoeld de internetsite op het adres www.myclipper.eu via welke online aankopen van Producten en Gepersonaliseerde Producten kunnen worden verricht;
met “tegenprestatie” wordt bedoeld de verkoopprijs van elk Product of Gepersonaliseerd Product.
2. ONDERWERP VAN DE OVEREENKOMST
2.1 Via de Website van de Verkoper kan de Koper op afstand de Producten uit de virtuele catalogi en de Gepersonaliseerde Producten aankopen.
2.2 De Producten en Gepersonaliseerde Producten die het voorwerp uitmaken van de online verkoopovereenkomst zijn die welke door de Koper worden gekozen volgens de aankoop- en personalisatieprocedures die op de Website worden aangegeven. Voor bepaalde Producten en Gepersonaliseerde Producten kunnen minimale bestelbedragen gelden.
2.3 De beschrijvingen en afbeeldingen op de Website worden enkel ter illustratie gepubliceerd en kunnen de kenmerken van de Producten en Gepersonaliseerde Producten niet perfect weergeven, maar verschillen vertonen qua kleur, afmetingen en accessoires die op de afbeelding aanwezig zijn.
2.4 De Algemene Verkoopvoorwaarden zijn niet van toepassing op de levering van diensten en/of de verkoop van producten door andere partijen dan de Verkoper die op de Website aanwezig zijn via links, banners of andere hyperlinks.
3. AANVAARDING VAN DE ALGEMENE VERKOOPVOORWAARDEN
3.1 Deze Algemene Verkoopvoorwaarden moeten door de Koper online worden gelezen en onderzocht. Zij zijn steeds beschikbaar voor reproductie en bewaring door de Koper, overeenkomstig art. 12 van Wetsdecreet nr. 70 van 9 april 2003.
3.2 Door de Algemene Verkoopvoorwaarden te aanvaarden via het aanvinken van het daarvoor bestemde vakje, verklaart de Koper kennis te hebben genomen van, bekend te zijn met en de onderhavige Voorwaarden te aanvaarden en verbindt hij zich ertoe deze na te leven in zijn betrekkingen met de Verkoper.
3.3 Deze Algemene Verkoopvoorwaarden kunnen op elk moment door de Verkoper worden bijgewerkt, aangevuld of gewijzigd; de Verkoper zal eventuele wijzigingen meedelen via de pagina’s van de Website.
3.4 De Verkoper is niet gebonden aan voorwaarden die afwijken van de Algemene Verkoopvoorwaarden, tenzij deze vooraf schriftelijk tussen de partijen zijn overeengekomen.
4. BESTELLINGEN
Aankoop van Producten
4.1 Om de online verkoopovereenkomst van Producten te sluiten, moet de Koper de vereiste velden invullen volgens de aankoopprocedure op www.myclipper.eu en aan de Verkoper, na registratie en/of invoer van gebruikersnaam en wachtwoord, de aankoopbestelling (“Bestelformulier”) verzenden.
Deze verkoopvoorwaarden worden integraal weergegeven in de aankoopprocedure op de Website en de Koper moet deze aanvaarden voordat hij verdergaat met de bestelling.
De bestelling wordt slechts als voltooid beschouwd op het moment dat de Koper de bestelprocedure afrondt door te klikken op een knop die duidelijk is aangeduid met “Place order” of een gelijkwaardige formulering. Deze knop geeft ondubbelzinnig aan dat de bestelling een betalingsverplichting voor de Koper inhoudt.
Nadat de bestelling is verzonden, ontvangt de Koper een automatische e-mail van de Verkoper, afdrukbaar en met een samenvatting van de bestelling, met vermelding van:
– persoonsgegevens
– gevraagde producten
– eventuele verzendkosten en bijkomende kosten
– wijze en termijn van levering
– prijs en betaalwijze
– herroepingsrecht
– code waarmee de bestelling in de volgende fasen zal worden geïdentificeerd (“Identificatiecode”).
De Koper is verplicht de juistheid van de ingevoerde gegevens te controleren en eventuele fouten onmiddellijk per e-mail aan de Verkoper mee te delen.
4.2 Na ontvangst van de bestelling en na controle van de beschikbaarheid van de Producten en de regelmatigheid van de betalingen door de Koper, zal de Verkoper een e-mail sturen ter bevestiging, aanvaarding en inbehandelingneming van de bestelling (“Orderbevestiging”). Vervolgens zal de Verkoper de aankoopbon van de producten naar de Koper sturen, met vermelding van het verzendnummer (“Tracking Number”).
4.3 De online verkoopovereenkomst wordt pas geacht tot stand te zijn gekomen en van kracht te zijn op het moment dat de Koper de Orderbevestiging van de Verkoper ontvangt.
4.4 De Verkoper heeft het recht de ontvangen bestelling ook slechts gedeeltelijk te aanvaarden (bijvoorbeeld wanneer niet alle bestelde Producten beschikbaar zijn). In dat geval wordt de online verkoopovereenkomst geacht tot stand te zijn gekomen beperkt tot de Producten die door de Verkoper zijn aanvaard.
4.5 Indien de in de catalogus aanwezige Producten:
– niet langer beschikbaar zijn en/of
– in geval van onvolledige of onjuiste bestellingen,
zal de Verkoper de Koper per e-mail meedelen dat het niet mogelijk is de overeenkomst te sluiten, met vermelding van de reden.
In al deze gevallen zal de Verkoper het eventueel reeds door de Koper vooruitbetaalde bedrag terugbetalen via terugstorting met dezelfde betaalmethode die voor de betaling werd gebruikt.
4.6 Door het Bestelformulier elektronisch te verzenden, bevestigt de Koper kennis te hebben van en akkoord te gaan met de Algemene Verkoopvoorwaarden en met de overige informatie op de Website, ook indien daarnaar wordt verwezen via links, met inbegrip van de Gebruiksvoorwaarden en het Privacybeleid.
4.7 Het Bestelformulier blijft bewaard in de databank van de Verkoper gedurende de tijd die nodig is voor de uitvoering van de bestelling en is zichtbaar voor de Koper in de sectie die betrekking heeft op zijn Account.
Aankoop van Gepersonaliseerde Producten
4.8 Op de Gepersonaliseerde Producten zijn, voor zover verenigbaar, de voorwaarden van toepassing die in de voorgaande paragraaf zijn voorzien voor de aankoop van Producten.
4.9 Door de knop “Personaliseer” te selecteren die aanwezig is op de pagina’s van de Website en voor specifieke Producten, kan de Koper gebruikmaken van een personalisatiedienst (hierna de “Dienst”) waarmee hij originele Clipper-aanstekers kan verkrijgen met daarop afgedrukte afbeeldingen, logo’s, graphics, merken enz. die door de Koper zelf worden aangeleverd (hierna de “Inhoud”).
De Koper aanvaardt gebruik te maken van de Dienst met inachtneming van deze Algemene Verkoopvoorwaarden en onder aanvaarding van de verplichtingen vermeld in de volgende paragraaf.
4.10 Om Gepersonaliseerde Producten te kopen, moet de Koper via de procedure op de Website:
- de Inhoud invoeren;
- de 3D-preview van het Gepersonaliseerde Product controleren;
- het Gepersonaliseerde Product aan de winkelwagen toevoegen;
- de gewenste hoeveelheid selecteren.
4.11 De kleuren van de 3D-preview zijn afhankelijk van de door de Koper gebruikte instrumenten en kunnen daarom afwijken van de werkelijke kleuren.
Na het verzenden van het Bestelformulier kunnen geen wijzigingen meer worden aangebracht aan de Gepersonaliseerde Producten. De afdrukkwaliteit van het Gepersonaliseerde Product zal afhangen van de resolutie en het formaat van de aangeleverde Inhoud.
4.12 Indien de Verkoper van oordeel is dat de Inhoud in strijd is met deze Algemene Voorwaarden, zal hij de Koper per e-mail meedelen dat het niet mogelijk is de bestelling te aanvaarden, met vermelding van de reden.
In al deze gevallen zal de Verkoper het eventueel reeds door de Koper vooruitbetaalde bedrag terugbetalen via terugstorting met dezelfde betaalmethode die voor de betaling werd gebruikt.
Verklaringen en garanties van de Koper van Gepersonaliseerde Producten
4.13 De Gepersonaliseerde Producten zijn uitsluitend bestemd voor persoonlijk gebruik door de Koper. De Verkoper aanvaardt geen enkele aansprakelijkheid voor handelingen, betwistingen en claims van derden wier rechten door de verkoop van de Gepersonaliseerde Producten worden geschonden.
De Koper verklaart en garandeert dat hij titularis is van, dan wel in elk geval beschikt over, alle exploitatie- en gebruiksrechten op de Inhoud die wordt verzonden voor de personalisering van originele Clipper-aanstekers.
De Koper verklaart en garandeert tevens dat de Inhoud geen dwingende regels, openbare orde of goede zeden schendt en erkent als enige verantwoordelijk te zijn voor die Inhoud.
4.14 De Koper verbindt zich er in het bijzonder toe de Dienst niet te gebruiken om Inhoud af te drukken die:
- onwettig, schadelijk, beledigend, lasterlijk, vulgair is of de privacy, eer en reputatie van derden schendt;
- hij niet gerechtigd is te gebruiken krachtens een wetsbepaling of een overeenkomst gesloten met derden;
- een schending inhoudt van octrooien, merken, auteursrechten, portretrechten of andere rechten van industriële en/of intellectuele eigendom van derden.
De Koper erkent en aanvaardt dat, hoewel de Verkoper het recht heeft de personalisering te weigeren, hij niet verplicht is de Inhoud te onderzoeken en/of te weigeren, aangezien hij daarover geen enkele vorm van controle heeft en de herkomst en rechtmatigheid ervan niet kan verifiëren, en hij vrijwaart de Verkoper van elke aansprakelijkheid voor de vervaardiging van de Gepersonaliseerde Producten.
4.15 De Koper garandeert bovendien en vrijwaart de Verkoper en Flamagas voor elke aansprakelijkheid wegens schending van (i) de garanties, verklaringen en/of verplichtingen bedoeld in de voorgaande punten, (ii) de geldende regelgeving, met inbegrip van die inzake intellectuele en industriële eigendomsrechten, evenals (iii) de rechten van derden, waaronder Flamagas S.A., houder van het merk Clipper.
De Koper verbindt zich ertoe de Verkoper en Flamagas S.A. te vrijwaren en schadeloos te stellen voor enige schade, kosten, sancties, nadeel, belasting en/of uitgaven, met inbegrip van buitengerechtelijke en gerechtelijke kosten, voortvloeiend uit handelingen, klachten, aanspraken, verzoeken en/of geschillen die op enigerlei wijze verband houden met een schending door de Inhoud van rechten van derden en/of van deze Algemene Verkoopvoorwaarden.
4.16 De Koper verbindt zich ertoe geen enkel recht, verzoek, klacht en/of aanspraak tegenover de Verkoper geldend te maken indien voor derden Gepersonaliseerde Producten worden vervaardigd met Inhoud die gelijkaardig is aan de door de Koper gebruikte Inhoud.
4.17 De Koper machtigt de Verkoper om afbeeldingen van de Gepersonaliseerde Producten te gebruiken als referenties op zijn websites, in catalogi en op reclame- en promotiemateriaal.
5. BETAALWIJZEN
5.1 De betaling van de prijs van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten gebeurt vooraf en ontvangst van het effectieve bedrag is een noodzakelijke voorwaarde voor de levering ervan. De betaling kan gebeuren via kredietkaart, PayPal en Stripe. De verschillende betaalmiddelen brengen voor de Koper geen enkele extra kost mee.
5.2 Op geen enkel moment tijdens de aankoopprocedure kan de Verkoper kennisnemen van de gegevens van de kredietkaart, de PayPal-rekening of de Stripe-rekening van de Koper; deze worden via een beveiligde verbinding rechtstreeks doorgegeven aan de site die de transactie beheert. Geen enkel informaticabestand van de Verkoper bewaart deze gegevens en in geen geval kan laatstgenoemde daarom aansprakelijk worden gesteld voor eventueel frauduleus en onrechtmatig gebruik door derden dat plaatsvindt bij de betaling van op www.myclipper.eu aangekochte producten, behoudens opzet of grove nalatigheid.
5.3 In alle gevallen van niet-aanvaarding of annulering van de bestelling door de Verkoper of van herroeping door de Koper, worden de eventueel reeds betaalde bedragen aan deze laatste terugbetaald via terugstorting met dezelfde betaalmethode die voor de betaling werd gebruikt. De termijn van de effectieve terugbetaling hangt af van het banksysteem en daarom kan de Verkoper niet aansprakelijk worden gesteld voor eventuele directe of indirecte schade ten gevolge van de laattijdige of niet-uitgevoerde vrijgave van het bedrag die aan het banksysteem te wijten is.
6. TERMIJNEN EN WIJZEN VAN LEVERING VAN DE PRODUCTEN EN DE GEPERSONALISEERDE PRODUCTEN
6.1 De levering van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten gebeurt op het adres dat de Koper op het moment van de bestelling heeft opgegeven, door en op kosten van de Verkoper.
6.2 Voor de levering van de Producten maakt de Verkoper gebruik van expreskoeriers. De Verkoper vertrouwt de Producten toe aan de koerier in de originele verpakkingen van de producent of in dozen die verzegeld zijn met tape met het merk van de Verkoper, dan wel in plastic enveloppen die verzegeld zijn met het logo van de gebruikte koerier. De Verkoper behoudt zich het recht voor iedere bestelling uit te voeren via meerdere leveringen, naargelang de beschikbaarheid van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten.
6.3 De leveringstermijnen aan de Koper worden vermeld in de sectie “Type levering” en moeten als indicatief en niet-essentieel worden beschouwd.
6.4 De Verkoper behoudt zich het recht voor de levering van de Producten op te schorten gedurende de gehele periode waarin de Koper zijn verplichtingen tegenover de Verkoper uit hoofde van aankopen via de Website en/of andere bijkomende transacties tussen de partijen niet nakomt.
6.5 Op het moment van levering van de goederen door de koerier moet de Koper controleren:
– of het aantal geleverde colli overeenstemt met wat is vermeld op het begeleidende document van de koerier;
– of de verpakking intact, onbeschadigd, niet nat en op geen enkele wijze gewijzigd is.
6.6 In geval van ontbrekende/te veel colli en/of beschadigde/gewijzigde verpakking wordt de Koper aangeraden de afwijkingen onmiddellijk te betwisten door naast zijn handtekening op het leveringsdocument de vermelding “onder voorbehoud van controle” aan te brengen, met specificatie van de reden. Alle klachten betreffende de staat van de goederen op het ogenblik van ontvangst moeten binnen 24 (vierentwintig) uur na levering aan de Verkoper worden gericht. Zodra het vervoersdocument van de koerier zonder enig voorbehoud is ondertekend, kan de Koper de voornoemde gebreken, defecten of non-conformiteiten niet meer aan de Verkoper tegenwerpen.
6.7 Er wordt overeengekomen dat het risico van verlies of beschadiging van de goederen pas op de Koper overgaat op het moment dat deze laatste, of een door hem aangewezen derde die niet de vervoerder is, het fysieke bezit van de goederen verkrijgt, overeenkomstig art. 63 van de Consumentenwet.
6.8 Soorten levering
Standaardlevering
De levering gebeurt aan de straatzijde op werkdagen.
De koerier voert een eerste levering uit zonder voorafgaande kennisgeving.
In geval van afwezigheid van de Koper laat de koerier een bericht van passage achter (briefje in de brievenbus of sticker op de deurbel) en probeert hij de levering opnieuw op de volgende werkdag. In geval van verdere afwezigheid zal de Koper worden gecontacteerd door het personeel van de Verkoper om een nieuwe levering vast te leggen.
Indien ook de derde leveringspoging mislukt, blijven de Producten en de Gepersonaliseerde Producten gedurende 10 (tien) dagen in bewaring bij de koerier; na afloop daarvan keren zij terug naar de magazijnen van de Verkoper, met als gevolg annulering van de bestelling. In dat geval zal de terugbetaling van de prijs aan de Koper, via terugstorting met dezelfde methode waarmee werd betaald, uitsluitend plaatsvinden voor de Producten, terwijl de prijs van de Gepersonaliseerde Producten bij de Verkoper blijft. De gemiddelde leveringstermijnen bedragen 5 werkdagen voor de Gepersonaliseerde Producten, 2/3 werkdagen voor de overige producten (Limited Collection, Classic Collections, Introvabili, Gadgets).
6.9 Raadpleging van de verzending
De Koper kan de verzendstatus van zijn bestelling controleren via de Tracking Number en de link in de door de Verkoper verzonden e-mail.
7. AANSPRAKELIJKHEIDSBEPERKINGEN
7.1 De Verkoper aanvaardt geen enkele aansprakelijkheid voor tekortkomingen te wijten aan overmacht wanneer hij de bestelling niet kan uitvoeren binnen de termijnen voorzien in deze Algemene Verkoopvoorwaarden, waarbij de leveringstermijnen op de Website louter indicatief en in elk geval niet-essentieel zijn.
7.2 De Verkoper is tegenover de Koper niet aansprakelijk voor storingen of defecten in verband met het gebruik van het internetnetwerk die hem niet kunnen worden toegerekend wegens opzet of grove nalatigheid.
7.3 In geval van niet-totstandkoming en/of niet-uitvoering van de online verkoopovereenkomst heeft de Koper uitsluitend recht op terugbetaling van de betaalde prijs en bijkomende kosten, binnen de grenzen van de voorgaande artikelen 4.5, 4.12 en 5.3, waarbij elke aansprakelijkheid van de Verkoper voor eventuele schade, verliezen en kosten geleden door de Koper is uitgesloten.
7.4 De verplichtingen die de Verkoper aangaat krachtens het hiernavolgende artikel 8.6 (namelijk de wettelijke garantie) vervangen elke andere garantie en aansprakelijkheid van de Verkoper (contractueel en buitencontractueel), behoudens opzet of grove nalatigheid, in verband met de verkoop van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten.
7.5 Er blijft evenwel overeengekomen dat de eventuele aansprakelijkheid van de Verkoper wegens opzet of grove nalatigheid in elk geval beperkt is tot de waarde van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten. Deze beperking van aansprakelijkheid is ook van toepassing op vorderingen tot schadevergoeding wegens een gebrekkig product.
7.6 De beperkingen in de voorgaande punten zijn ook van toepassing op eventuele persoonlijke aansprakelijkheid van de wettelijke vertegenwoordiger en/of de werknemers van de Verkoper.
7.7 In elk geval beperken de aansprakelijkheidsbeperkingen van dit artikel niet de dwingende rechten die aan de consument zijn toegekend door de geldende regelgeving.
7.8 FAMILYBRO S.R.L., FLAMAGAS, S.A. of enige andere vennootschap verbonden aan de FLAMAGAS-groep aanvaarden geen enkele aansprakelijkheid voor foto’s, tekeningen, afbeeldingen, logo’s en merken die de Koper op de site uploadt voor de personalisering van de Producten en/of voor het onwettige gebruik van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten door laatstgenoemde.
8. WETTELIJKE GARANTIE VAN CONFORMITEIT
8.1 Alle producten die op www.myclipper.eu te koop worden aangeboden, vallen onder de officiële fabrieksgarantie overeenkomstig art. 114 van Wetsdecreet nr. 206/2005 (Consumentenwet).
8.2 De Verkoper is aansprakelijk voor schade veroorzaakt door gebreken van de verkochte zaak indien hij nalaat de benadeelde binnen drie maanden na diens verzoek de identiteit en woonplaats mee te delen van de producent of van de persoon die hem de zaak heeft geleverd.
8.3 Voornoemd verzoek van de benadeelde moet schriftelijk worden gedaan en moet het Product of het Gepersonaliseerde Product vermelden dat de schade heeft veroorzaakt, alsook de plaats en datum van aankoop; het moet bovendien het aanbod bevatten om het Product of het Gepersonaliseerde Product, indien nog bestaand, ter inzage te geven.
8.4 De Verkoper kan niet aansprakelijk worden gesteld voor de gevolgen van een gebrekkig Product of Gepersonaliseerd Product indien het gebrek te wijten is aan de conformiteit ervan met een dwingende rechtsnorm of een bindende maatregel, dan wel indien de stand van de wetenschappelijke en technische kennis op het moment waarop de producent het product in het verkeer heeft gebracht, het nog niet mogelijk maakte het product als gebrekkig te beschouwen.
8.5 Geen enkele schadevergoeding is verschuldigd indien de benadeelde zich bewust was van het gebrek van het product en van het daaruit voortvloeiende gevaar en zich er desondanks vrijwillig aan heeft blootgesteld.
8.6 De Verkoper verleent daarnaast met betrekking tot de door de Koper aangekochte Producten en Gepersonaliseerde Producten de wettelijke garantie van conformiteit onder de voorwaarden en binnen de termijnen voorzien in art. 128 en volgende van Wetsdecreet 206/2005 (Consumentenwet).
8.7 In geval van gebrek aan conformiteit van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten heeft de Koper zonder kosten recht op herstel van de conformiteit van het goed door herstelling of vervanging, dan wel op een passende prijsvermindering of ontbinding van de overeenkomst, overeenkomstig de geldende regelgeving.
8.8 De Koper verliest deze rechten indien hij het gebrek aan conformiteit niet binnen twee maanden vanaf de datum waarop hij het gebrek heeft ontdekt aan de Verkoper meldt. De wettelijke conformiteitsgarantie heeft een duur van 2 (twee) jaar vanaf de levering van het goed.
8.9 Indien de Verkoper de terugname van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten wegens gebreken, defecten of non-conformiteit toestaat, is de Koper verplicht de Producten op eigen kosten terug te sturen in hun originele verpakking. De Verkoper behoudt zich het recht voor de Producten te onderzoeken en eventuele gebreken, defecten of non-conformiteit te verifiëren.
9. VERPLICHTINGEN VAN DE KOPER
9.1 De Koper verbindt zich ertoe aan de Verkoper de prijs van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten te betalen binnen de termijnen en volgens de modaliteiten vermeld in de bestelling.
9.2 Voordat de online aankoopprocedure is voltooid, moet de Koper deze Algemene Verkoopvoorwaarden lezen en bewaren.
9.3 Het is de Koper absoluut verboden valse, onjuiste, verzonnen, fictieve en/of gegevens van derden in te voeren in de registratieprocedure en in verdere communicatie. De Koper neemt daarom de volledige verantwoordelijkheid op zich voor de juistheid en waarheid van de gegevens die zijn ingevoerd in het elektronische registratieformulier en in de aankoopprocedure van de Producten en de Gepersonaliseerde Producten. Slechts één registratie per Koper is toegestaan.
10. HERROEPINGSRECHT
10.1 De Koper heeft in ieder geval het recht om zonder enige boete en zonder opgave van redenen de gesloten overeenkomst te herroepen binnen een termijn van 14 (veertien) werkdagen vanaf de dag waarop de Koper, of een door hem aangewezen derde die niet de vervoerder is, het fysieke bezit van de goederen verkrijgt, of, in het geval van meerdere goederen besteld in één bestelling en afzonderlijk geleverd, vanaf de dag waarop de Koper het fysieke bezit van het laatste goed verkrijgt.
Overeenkomstig artikel 59 van de Consumentenwet is het herroepingsrecht uitgesloten in geval van aankoop van Gepersonaliseerde Producten.
10.2 Indien de Koper besluit gebruik te maken van het herroepingsrecht, moet hij de Verkoper daarvan uitdrukkelijk in kennis stellen via een per post verzonden brief aan FamilyBro s.r.l., Via G. Bortolan nr. 44 – Vascon di Carbonera (TV), PEC op het adres:_familybro@pec.it of per e-mail op het adres: info@myclipper.eu of door gebruik te maken van het herroepingsformulier dat aanwezig is op _________.
10.3 De Koper zal het Product zorgvuldig verpakt terugzenden in de originele verpakking, compleet met alle accessoires en alles wat oorspronkelijk aanwezig was.
10.4 De terugzending van het goed moet uiterlijk binnen 14 (veertien) dagen vanaf de datum van ontvangst van het Product plaatsvinden.
10.5 Om recht te hebben op terugbetaling van de betaalde prijs moet het goed intact en in normale staat van bewaring worden teruggegeven.
Het herroepingsrecht vervalt volledig indien het teruggezonden Product niet intact is, met name:
– bij afwezigheid van de originele verpakking
– bij afwezigheid van integrerende elementen van het product (packaging, accessoires, kabels, handleidingen enz.)
– bij beschadiging van het Product door andere oorzaken dan transport.
10.6 De enige kosten die de Koper verschuldigd is voor de uitoefening van het herroepingsrecht overeenkomstig dit artikel zijn de kosten voor de terugzending van het goed aan de Verkoper.
10.7 Na ontvangst van het Product verricht de Verkoper de nodige controles met betrekking tot de integriteit ervan en de naleving van de voorwaarden in de voorgaande artikelen.
Indien de controles positief worden afgesloten, zal de Verkoper per e-mail aan de Koper de bevestiging sturen van de aanvaarding van het teruggezonden Product.
10.8 De Leverancier zal het volledige door de Koper betaalde bedrag terugbetalen, inclusief de leveringskosten (met uitzondering van de extra kosten die voortvloeien uit de keuze voor een ander type levering dan het goedkoopste standaardtype dat door de Verkoper wordt aangeboden), zonder onnodige vertraging en in ieder geval uiterlijk binnen 14 (veertien) dagen vanaf de dag waarop de Verkoper van het besluit tot herroeping van de overeenkomst op de hoogte is gebracht.. De terugbetaling zal plaatsvinden met hetzelfde betaalmiddel dat door de Koper voor de oorspronkelijke transactie is gebruikt, tenzij de Koper uitdrukkelijk anders is overeengekomen.
10.9 Met de ontvangst van de mededeling waarmee de Koper de uitoefening van het herroepingsrecht meedeelt, worden de partijen bij deze overeenkomst bevrijd van hun wederzijdse verplichtingen, onverminderd hetgeen in de voorgaande punten van dit artikel is bepaald.
Modelformulier voor herroeping
(uitsluitend invullen en terugzenden indien u de overeenkomst wenst te herroepen)
- Geadresseerde:
FamilyBro s.r.l.
Via Giacomo Bortolan n°44
31050 Vascon di Carbonera (TV) – ITALIA
PEC: familybro@pec.it
E-mail: info@myclipper.eu - Hierbij deel/delen ik/wij (*) mede dat ik/wij (*) onze overeenkomst betreffende de verkoop van de volgende goederen/diensten (*) herroep/herroepen
- Besteld op (*)/ontvangen op (*)
- Naam van de consument(en)
- Adres van de consument(en)
- Handtekening van de consument(en) (alleen indien dit formulier op papier wordt meegedeeld)
- Datum
(*) Doorhalen wat niet van toepassing is.
11. COMMUNICATIE EN KLACHTEN
11.1 Elke eventuele communicatie of klacht met betrekking tot de Producten, de Gepersonaliseerde Producten en hun kenmerken op het moment van levering moet aan de Verkoper worden gemeld via het nummer 0422 22114, online door te klikken op “Klantenservice” of door een e-mail te sturen naar info@myclipper.eu.
De klachten moeten de beschrijving van het Product of het Gepersonaliseerde Product bevatten en de redenen waarop zij zijn gebaseerd.
11.2 De Koper moet zijn woonplaats of verblijfplaats aangeven, alsook het telefoonnummer of e-mailadres waarop hij wenst dat de mededelingen van de Verkoper worden verzonden.
11.3 De Verkoper verbindt zich ertoe binnen 5 werkdagen na ontvangst op klachten te antwoorden.
11.4 De aftersalesdienst is beschikbaar in het Italiaans en Engels.
12. ALTERNATIEVE GESCHILLENBESLECHTING – ADR/ODR
12.1 De Verkoper informeert de Koper dat hij in geval van een geschil een klacht kan indienen via een ODR-platform dat beschikbaar is op de website van de Europese Commissie via de volgende link: https://consumer-redress.ec.europa.eu/dispute-resolution-bodies_en?prefLang=it&etrans=it.
12.2 De mogelijkheid voor de consument om zich tot de bevoegde gewone rechter te wenden blijft onverlet.
13. VERWERKING VAN PERSOONSGEGEVENS
13.1 De Koper verklaart uitdrukkelijk kennis te hebben genomen van de informatie die is verstrekt overeenkomstig Wetsdecreet nr. 196 van 30 juni 2003 (Privacywet) en van het “Privacy- en Cookiebeleid” van de Website.
13.2 De rechten die voortvloeien uit de privacywetgeving en de daaruit voortvloeiende informatieverplichtingen ten laste van de Verkoper worden vóór de voltooiing van de aankoopprocedure online ter beschikking gesteld van de Koper. Het verzenden van de bestelling impliceert derhalve kennisname en aanvaarding daarvan.
13. BEVOEGDE RECHTBANK EN TOEPASSELIJK RECHT
13.1 Op deze overeenkomst is Italiaans recht van toepassing. Onverminderd blijven de dwingende bepalingen van het recht van het land van de gewone verblijfplaats van de consument. Voor geschillen is de rechter van de woonplaats of verblijfplaats van de consument bevoegd.
14. SLOTBEPALING
14.1 Deze Algemene Verkoopvoorwaarden herroepen en vervangen elke eerdere schriftelijke of mondelinge overeenkomst, afspraak of onderhandeling tussen de partijen met betrekking tot de aankoop van Producten en Gepersonaliseerde Producten via de Website van de Verkoper.